Politique de confidentialité

Politique de confidentialité
Dernières mises à jour : 16 mai 2018

La présente Politique de confidentialité fait partie intégrante de l’accord qui vous lie à nous lorsque vous accédez à notre site Web (à l’adresse : onesafesoftware.com, le « Site »), achetez nos produits, téléchargez ou installez les logiciels que nous proposons, ou lorsque vous recourez aux services que nous mettons éventuellement à votre disposition de temps à autre (les « Services »). Elle décrit nos pratiques de collecte de données et vous donne des informations sur la façon dont nous traitons vos données lorsque vous consommez les Services.

Veuillez lire cette Politique attentivement afin de vous assurer que vous la comprenez bien. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des doutes ou des questions, à l’adresse : dpo@avanquest.com.

A. Qui sommes-nous ?
Nous sommes la société Avanquest Software., sise à l’adresse 89 Boulevard national, 92250 La Garenne-Colombes France. Vous pouvez nous contacter par courrier à l’adresse postale ci-dessus, par courrier électronique à l’adresse support@softcity.com ou par téléphone au +33975187900.

B. Informations que nous collectons et finalité de la collecte
Lorsque vous utilisez les Services, l’une ou l’autre des catégories d’informations suivantes peut être collectée :

Des « Informations personnelles », c’est-à-dire des informations qui normalement vous identifient en tant que personne physique ou qui peuvent être utilisées, seules ou en combinaison avec d’autres, pour vous identifier personnellement en tant qu’individu. Ces informations peuvent comprendre un nom et un prénom, une adresse électronique, un numéro de téléphone, une adresse personnelle ou une autre adresse physique et d’autres informations de contact. De plus, dans certaines juridictions (l’Union européenne, par exemple), et au vu de l’usage spécifique que nous faisons des informations, l’adresse IP que votre prestataire de services Internet alloue à votre appareil peut également être considérée comme une Information personnelle.

Des « Informations non personnelles », c’est-à-dire des informations ne permettant pas d’identifier personnellement une personne physique ni de conduire à son identification, par exemple, des informations statistiques ou agrégées.

Les informations que nous collectons peuvent être personnelles ou non personnelles, et être recueillies de l’une des manières suivantes :

1. Informations que vous nous communiquez
a) Création d’un compte : Certains des Services imposent de créer un compte client et de s’y connecter. Dans un tel cas, vous serez invité(e) à communiquer des informations comme votre adresse électronique, votre nom complet et d’autres Informations personnelles, via un formulaire dédié. Votre nom d’utilisateur sera l’adresse électronique que vous avez fournie, et vous devrez également choisir un mot de passe. Ces informations serviront à vous identifier lorsque vous vous connecterez à votre compte. Une fois votre consentement obtenu, votre adresse électronique sera également utilisée pour vous envoyer des informations, des mises à jour et des lettres d’information sur nos Services.

b) Achat d’un produit : Si vous souhaitez acheter un produit à partir du Site ou de tout autre site Web proposant nos produits, vous devrez fournir vos informations de contact, par exemple votre nom complet, votre adresse électronique, des informations de facturation et des informations d’expédition (le cas échéant). En outre, vous devrez choisir un mode de paiement et fournir des informations de paiement, par exemple les informations sur votre carte bancaire, les informations sur votre compte PayPal, les informations de commande par fax et un numéro de téléphone valide auquel vous pourrez être contacté(e) (les « Informations de paiement »). Veuillez noter que vos Informations de paiement sont collectées et traitées directement par des tiers assurant le traitement des paiements, et que nous ne les collectons ni ne les stockons jamais directement.

Veillez à fournir une adresse électronique valide car c’est à celle-ci que nous enverrons vos confirmations d’achat, les liens de téléchargement, les clés d’activation, les informations sur le support et les produits.

Si une adresse électronique n’est pas fonctionnelle, nous nous réservons le droit de désactiver le mot de passe associé. Les informations que vous fournissez serviront à traiter votre commande et à assurer sa livraison (à votre adresse électronique ou physique, selon le cas). En cas de problème avec la commande, vous pourrez être contacté(e) par l’un de nos représentants, par courrier électronique ou par téléphone. Un message de confirmation est envoyé pour chaque achat à l’adresse électronique que vous nous avez communiquée ; si vous disposez de plusieurs adresses, veillez donc à vous souvenir de celle que vous nous avez fournie.

c) Contact de notre centre de support

i) Par courrier électronique : support@softcity.com

ii) Par téléphone : +33975187900

iii) En ouvrant un ticket sur notre Support Portal

d) Contact direct par courrier électronique, téléphone ou courrier postal : quand vous choisissez de nous contacter directement, nous pouvons être amenés à collecter les détails et le contenu de votre demande, y compris vos informations de contact, en vue de traiter ladite demande.

2. Informations collectées concernant votre utilisation des Services
a) Cookies : à l’instar de tout service en ligne, nous pouvons être amenés à rassembler des informations relatives à l’utilisation lorsque vous parcourez nos Sites ou installez nos Produits. Les informations sur le site Web sont collectées par des cookies (pour en savoir plus, reportez-vous à la section pertinente ci-dessous ou lisez les informations accessibles ici). Ces informations incluent votre activité générale sur le Site et les informations indiquant si vous avez acheté un produit ou accepté une offre, et sont souvent utilisées aux fins de mesures, d’analyses et de statistiques.

b) Fichiers journaux : Nous collectons des informations par l’intermédiaire de fichiers journaux de serveur mais aussi en déployant des technologies de suivi sur le Site, par exemple des pixels invisibles. Cela nous permet d’analyser des tendances mais aussi de suivre l’engagement des utilisateurs et leurs interactions avec le Site et les Services concernés. Les informations collectées peuvent inclure les adresses IP allouées à vos appareils par votre prestataire de services Internet. Nous conservons ces adresses pendant une durée limitée et à des fins particulières, notamment pour mieux cerner votre implantation géographique (pays, région et langue) et donc pouvoir vous fournir les Services dans votre langue et adaptés à votre lieu d’origine. Par ailleurs, nous utilisons des outils automatisés pour analyser les adresses IP et marquer celles qui sont frauduleuses (« Lutte contre la fraude »).

c) Rapports d’installation : Quand vous installez un ou plusieurs de nos produits, notre serveur pourra recevoir des informations concernant votre système comme le type de système d’exploitation que vous utilisez, sa version, sa langue et ses données d’horodatage. Nous avons besoin de ces données pour exploiter le fichier installé.

C. Comment nous collectons les informations vous concernant
En plus de collecter les informations que nous recevons directement de vous quand vous exécutez les formulaires sur le site Web ou lorsque vous nous adressez des demandes de renseignements via le site Web ou au moyen de messages électroniques, nous utilisons des cookies et des technologies de suivi similaires à des fins statistiques et d’analyse.

Un cookie est un petit fichier texte placé dans le navigateur résidant sur le disque dur de votre ordinateur (ou sur un appareil similaire) par les sites Web que vous visitez. Les cookies servent généralement à faire fonctionner les sites Web ou à améliorer leur fonctionnement, mais aussi à fournir des informations aux propriétaires de ces sites. Ils facilitent l’utilisation du site Web et des Services et l’amélioration de leurs fonctionnalités.

Ils simplifient la procédure de connexion de nos utilisateurs, et permettent au site Web de suivre les produits que vous avez ajoutés à votre panier, ainsi que vos pays, langue et devise favoris, mais aussi le parcours des visiteurs sur le Site.

Le bon fonctionnement de certains des services, fonctions et outils intégrés à notre Site et nos Services peut être subordonné à l’utilisation de leurs propres cookies. Pour en savoir plus sur nos cookies et ceux de nos partenaires, veuillez consulter notre politique relative aux cookies.

Sachez que vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il refuse ou bloque nos cookies ou ceux de nos partenaires. Dans ce cas, toutefois, certains des Services pourraient ne pas fonctionner correctement.

D. Services fournis par des tiers et offres promotionnelles
1. Services fournis par des tiers
Afin de proposer le Site et les Services, de les faire fonctionner, d’assurer leur maintenance, de les améliorer et en vue de proposer des produits additionnels, nous recourons aux services de tiers. Ces Services englobent des services de traitement des paiements, une fonction de commentaires, des systèmes de support et de création de tickets, des outils opérationnels, d’analyse et statistiques qui seront disponibles par l’intermédiaire des Services.

Quand vous communiquez des informations vous concernant à de tels services tiers, celles-ci sont traitées et manipulées conformément aux politiques de confidentialité de ces tiers, que vous devez pouvoir consulter. Lorsque ces politiques ne sont pas disponibles, par exemple quand les services incluent un service d’hébergement ou de stockage, nous exigeons de ces services qu’ils traitent les informations vous concernant conformément à la législation applicable.

2. Publicité et reciblage
Certains services fournis par nos partenaires peuvent être amenés à collecter des informations anonymes sur vos interactions avec le Site. Ces partenaires pourront exploiter ces informations pour fournir et afficher des annonces publicitaires et des offres propres au Site et/ou du contenu et des services proposés via le Site (« Annonces publicitaires ») quand vous parcourez d’autres sites Web (« Reciblage »). Vous aurez à tout moment la possibilité de refuser ce type de publicité, directement à partir de l’annonce lorsque vous la rencontrerez, à partir du paramètre des annonces publicitaires des services fournis par des tiers ou en suivant nos instructions de refus, disponibles dans notre politique relative aux cookies.

E. Consentement, choix et modifications
Rien ne vous oblige, d’un point de vue légal, à nous fournir des Informations personnelles (et vous reconnaissez que vous consentez librement à nous communiquer de telles informations). Toutefois, nous ne serons pas en mesure de vous fournir les Services ou de traiter vos demandes si vous n’acceptez pas de nous communiquer ces informations. Rien ne vous oblige non plus à utiliser le Site ou à consommer les Services. En utilisant le Site et en recourant aux Services ou en interagissant avec eux, vous acceptez la présente Politique de confidentialité et nos pratiques en matière d’informations décrites ici. Si vous n’êtes pas d’accord avec la présente Politique de confidentialité, veuillez ne pas accéder au Site ou aux Services ni les utiliser.

Certains des Services exigeront que vous communiquiez des Informations personnelles spécifiques. Dans un tel cas, vous pourrez choisir si vous voulez ou non utiliser ces Services. Sachez que même si vous nous avez communiqué vos Informations personnelles, vous êtes pleinement autorisé(e) à revenir sur votre consentement, à tout moment (reportez-vous à la section Error! Reference source not found. ci-dessous pour plus de détails sur le refus et le retrait de consentement).

F. Partage d’informations
Dans certains cas, nous pourrons être amenés à partager des Informations personnelles, dans les situations et aux fins suivantes :

1. Plates-formes de stockage et de sécurité des données (« Services de traitement »)
Nous utilisons des services de stockage tiers (notamment le stockage dans le cloud) pour stocker et conserver les informations vous concernant. Cela veut dire que nous envoyons ou communiquons ces informations à des entités tierces basées au Royaume-Uni et en France, afin qu’elles les stockent pour nous ou en vue d’autres traitements. Ces Services de traitement peuvent être basés (et leurs serveurs peuvent être implantés) n’importe où dans le monde. Nous exigeons de chacun de ces Services de traitement qu’il applique des politiques strictes en matière de protection de la vie privée et de sécurité des données, et qu’il respecte rigoureusement la législation applicable relative à la protection des données. Toutefois, les pratiques et activités de ces Services de traitement sont pleinement régies par leurs propres politiques de confidentialité.

2. Services tiers de traitement des paiements
Les tiers que nous engageons, hébergeons ou qui nous fournissent des services et des fonctionnalités nous permettant de proposer nos Services, tels les prestataires assurant le traitement des paiements, qui traitent et facilitent vos achats.

3. Poursuites judiciaires ou exigence légale
Nous pourrons être amenés à partager vos Informations personnelles avec un tiers si nous jugeons leur divulgation utile ou raisonnablement nécessaire pour : a) respecter une loi, une réglementation, un processus judiciaire ou une demande gouvernementale applicable ; b) faire respecter notre accord de licence, nos conditions d’utilisation ou la présente Politique de confidentialité, notamment mener des enquêtes sur le non-respect potentiel de celle-ci ; c) détecter, prévenir ou gérer des problèmes de fraude ou de sécurité ; et/ou d) se prémunir contre toute atteinte aux droits, aux biens ou à la sécurité de NI, de nos entités affiliées, de nos utilisateurs, de vous-même et/ou du public.

4. Fusion, vente ou faillite
Dans l’éventualité où notre société ou l’une de nos entités affiliées serait rachetée par une entité tierce ou fusionnée avec elle, ou vendrait tout ou partie de ses actifs, nous pourrions (et nous nous réservons par les présentes le droit de le faire) transférer ou céder les Informations personnelles et d’autres informations que nous avons collectées ou reçues. Dans un tel cas, nous exigerons de l’acquéreur qu’il publie ses pratiques relatives aux données et vous permette d’exercer vos droits, tel que prévu par la juridiction de votre lieu de résidence.

Nous pourrons également être amenés à communiquer certaines Informations non personnelles avec les types de tiers et dans les situations ci-après :

5. Les tiers que nous engageons, hébergeons ou qui nous fournissent des services et des fonctionnalités que nous pouvons vous proposer, qui collectent pour notre compte des données à partir du Site et sur l’engagement des visiteurs vis-à-vis du contenu et des fonctionnalités, ou pour la fourniture de leurs services. C’est le cas lorsque nous utilisons ou déployons une technologie, un service ou une fonctionnalité d’un tiers, ou quand nous donnons accès à ces tiers à notre Site ou technologie à des fins précises, telles que décrites dans la Politique de confidentialité ou sur le Site. Nous pouvons être amenés à utiliser des outils analytiques, notamment les services Google. Ces outils nous aident à comprendre le comportement des utilisateurs sur notre Site et dans le cadre de nos Services, notamment avec le suivi du contenu des pages, des événements de type clic/tactiles, des mouvements, des défilements et des activités de frappe. Des politiques de confidentialité spécifiques encadrent l’utilisation de ces outils qui pourront recourir à leurs propres cookies pour fournir leurs services.

G. Contrôle et choix
Nous fournir des informations vous concernant pour les utilisations décrites dans la présente Politique de confidentialité ou via les Services relève d’un choix personnel. Sachez toutefois que nous ne serons pas en mesure de vous fournir la plupart des Services si vous ne nous communiquez pas les informations requises pour les traiter et valider votre identité.

Vous pouvez à tout moment décider d’exercer vos droits en relation avec vos Informations personnelles et sous la juridiction de votre lieu de résidence. Par exemple :

1. Votre droit à être informé : En tant que client d’Avanquest, vous jouissez de certains droits concernant vos informations. Vous pouvez demander à savoir si nous avons collecté des Informations personnelles vous concernant et comment nous utilisons celles-ci.

2. Votre droit d’accès aux informations vous concernant : Vous avez le droit de recevoir des informations liées au traitement de vos Informations personnelles. Vous pouvez notamment demander une copie des Informations personnelles qu’Avanquest possède sur vous, vous renseigner sur l’usage que nous faisons de ces informations, sur la source qui nous les a communiquées et sur leurs destinataires.

3. Votre droit de rectification : Vous pouvez également nous demander d’éditer, de corriger, de vérifier, de mettre à jour ou de supprimer les informations vous concernant et, dans certaines circonstances, de ne pas recourir à des traitements automatisés ni au profilage pour tirer des conclusions vous concernant.

4. Copie lisible par machine : Si vous avez accepté que nous traitions vos Informations personnelles ou que vous avez conclu avec nous un accord nous permettant d’effectuer de tels traitements, vous pouvez nous demander de vous fournir une copie des informations que nous avons collectées dans un format lisible par machine, afin que vous puissiez le communiquer à un autre prestataire de services.

Si vous jugez que nous collectons et/ou utilisons les informations vous concernant de manière illicite, veuillez nous contacter. Nous mettrons alors un terme à l’activité concernée et mènerons une enquête approfondie.

5. Retrait : Tout message que nous vous adressons par courrier électronique (promotionnel, publicitaire ou lié au site Web) inclura une option de retrait/désinscription que vous pourrez exercer directement à partir du message reçu. Notez que vous pouvez également vous désinscrire des communications par courrier électronique que vous recevez ou simplement nous adresser un message électronique à ce sujet. Il se peut que nous conservions les informations sur votre compte et vos informations client et que nous vous contactions pour des mises à jour les concernant.

Veuillez noter que si vous décidez d’acheter un produit ou de télécharger une version d’essai [TDS3] après votre désinscription, nous pourrons continuer à vous envoyer des messages de service directement liés à ces transactions, comme des confirmations de commande, des informations sur les produits, des notifications d’expiration, des notifications de correction de bugs, des alertes de sécurité, des notifications de compatibilité ou des améliorations.

6. Faire valoir vos droits : Vous pouvez faire valoir vos droits en nous écrivant à l’adresse :

Avanquest Software

89 Boulevard national, 92250 La Garenne-Colombes France

H. Sécurité des informations
Concernant la sécurité des données, nous mettons en œuvre des systèmes et des procédures pour sécuriser les informations transmises, traitées et stockées sur le site Web, nos serveurs et systèmes informatiques. Par exemple, toutes les transactions sur le site Web sont chiffrées avec SSL. Nous révisons périodiquement nos pratiques de collecte d’informations et de données en vue de garantir un suivi constant, nous utilisons des services de fourniture et de traitement tiers qui mettent en œuvre diverses normes et certifications relatives à la sécurité des informations et nous supervisons et filtrons l’accès aux données lorsque le personnel de notre organisation est concerné. Ces systèmes et procédures réduisent le risque de failles de sécurité mais n’assurent pas une sécurité absolue, celle-ci n’existant pas à l’échelle du réseau mondial. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir que le site Web et nos serveurs sont à l’abri de tout accès non autorisé aux informations qui y sont stockées et des autres risques pour la sécurité des informations. Si vous avez des questions concernant la sécurité du site Web, vous pouvez nous contacter à l’adresse : dpo@avanquest.com.

I. Transfert d’informations
Vous pouvez transférer les informations vous concernant (y compris vos Informations personnelles) en dehors du pays où elles ont été collectées ou de votre pays de résidence (vers le Royaume-Uni ou les États-Unis, par exemple), y compris vers un pays n’offrant pas le même niveau de protection des Informations personnelles que votre pays de résidence. Nous veillons dans ce cas à mettre en place toutes les mesures de sauvegarde contractuelles (comme la vérification de la certification concernant le bouclier de données) pour nous assurer que les informations vous concernant sont traitées de manière à offrir un niveau de protection adéquat lorsqu’elles sont partagées avec nos fournisseurs tiers.

En communiquant des Informations personnelles et en utilisant les Services, vous consentez expressément à l’utilisation de ces informations conformément à la présente Politique de confidentialité et à leur transfert vers un autre pays (y compris vers le Royaume-Uni ou les États-Unis).

J. Enfants
Le Site ou les Services ne sont pas conçus pour des enfants de moins de 16 ans. Il n’est donc pas dans notre intention de collecter les Informations personnelles de personnes de moins de 16 ans. Si nous apprenons que nous avons collecté de telles informations, nous mettrons en œuvre des moyens raisonnables d’un point de vue commercial pour les supprimer aussi rapidement que possible. Si vous pensez que nous conservons de telles informations, veuillez nous contacter à l’adresse : dpo@avanquest.com.

K. Modifications de la Politique de confidentialité
Nous pourrons être amenés, de temps à autre, à modifier, ajouter ou supprimer des dispositions de la présente Politique de confidentialité. Si vous utilisez le Site ou les Services après la date d’entrée en vigueur d’une telle modification, vous acceptez la présente Politique de confidentialité telle que modifiée et acceptez d’être lié(e) par celle-ci. En cas de modification majeure, nous veillerons à vous avertir de manière plus visible, par exemple en publiant un avis sur le Site ou en vous envoyant un message électronique. Nous vous invitons vivement à revenir sur cette page Web et à vérifier régulièrement la présente Politique de confidentialité de façon à rester informé des conditions générales qui s’appliquent à vous.

L. Des questions ?
Si vous avez des questions concernant la présente Politique de confidentialité, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse : dpo@avanquest.com.